Beauharnois, Numéro Un

(municipalité)

1.9.1847 - 1.7.1855

[2861 jours d'existence]

* 1er septembre 1847¹ : Érection de la Municipalité de Beauharnois, Numéro Un, de la fusion (de la Municipalité d'Ormstown ?), de la Paroisse de St. Thimothée, de la Paroisse de St. Clément et de la Paroisse de Ste. Martine.*1er juillet 1855² : Division de la Municipalité de Beauharnois, Numéro Un en huit entités, pour l'érection de la Municipalité d'Ormstown, de la Paroisse de St. Thimothée, de la Paroisse de St. Clément, de la Paroisse de Ste. Martine, de la Paroisse de Sainte Cécile, de la Paroisse de Saint Louis de Gonzague, de la Paroisse de Saint Stanislas Kostka et de la Paroisse de St. Urbain Premier.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection de la Municipalité						1.9.1847
Beauharnois, Numéro Un (municipalité)			vacance à la mairie	1.9.1847	-	?.?.1847
Beauharnois, Numéro Un (municipalité)			lacune	?.?.1847	-	7.8.1853
Beauharnois, Numéro Un (municipalité)	532	1	François Xavier Meloche	7.8.1853	-	7.8.1853		♂		♀
Beauharnois, Numéro Un (municipalité)			lacune	7.8.1853	-	1.7.1855
Division de la Municipalité				1.7.1855

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1.

Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326 « Acte pour faire de meilleures dispositions pour l’établissement d’Autorités Municipales dans le Bas-Canada (28 juillet, 1847) » « et les dits actes et ordonnances sont abrogés par les présentes, depuis et après le premier jour de septembre prochain » « IX. Et qu'il soit statué, que le conseil de chaque municipalité s’assemblera aux paroisses, villages ou lieux suivants respectivement, savoir : (...) Le comté de Beauharnois, première division à Beauharnois, »..

2.

Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.

 

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