Boisbriand

(ville)

1.1.1946 - ...

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* 1er janvier 19461 : Érection de la Municipalité de Sainte-Thérèse-ouest, de la scission de la Paroisse de Sainte-Thérèse de Blainville.* 15 mars 19692 : Modification au toponyme de la Municipalité de Sainte-Thérèse-ouest, qui devient la Municipalité de Sainte-Thérèse-Ouest.* 25 juillet 19703 : Modification au statut de la Municipalité de Sainte-Thérèse-Ouest, qui devient la Ville de Sainte-Thérèse-Ouest.* 24 août 19724 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Ville de Sainte-Thérèse-Ouest, qui demeure la Ville de Sainte-Thérèse-Ouest.* 5 mars 19745 : Modification au toponyme de la Ville de Sainte-Thérèse-Ouest, qui devient la Ville de Boisbriand.* 16 mars 19746 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Ville de Boisbriand, qui demeure la Ville de Boisbriand.*8 août 19777 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Ville de Boisbriand, qui demeure la Ville de Boisbriand.

 

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1.  
Gazette officielle de Québec, 15 décembre 1945, volume 77, numéro 50, pages 2601-2603.
2.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 398a.
3.  
Gazette officielle du Québec, 25 juillet 1970, 102e année, numéro 30, pages 4161-4164. Le décret du Lieutenant-Gouverneur est daté du 15 juillet 1970 et sa prise d'effet est implicitement différée à sa date de publication dans la Gazette officielle du Québec.
4.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 24 août 1972, 104e année, numéro 33A, page 7623.
5.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, édition spéciale, 5 mars 1974, 106e année, numéro 9A, page 1824.
6.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 16 mars 1974, 106e année, numéro 11, pages 2255-2256. Le décret est daté du 13 février 1974 et sa prise d'effet est explicitement différée à sa date de publication dans la Gazette officielle du Québec.
7.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 8 août 1977, 109e année, numéro 31A, page 7492.

 

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