Pointe-aux-Trembles

(paroisse)

1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - 2.1.1997

[52479 jours d'existence]

*1er juillet 1845¹ : Érection de la Municipalité de Pointe aux Trembles, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 1847² : Fusion de la Municipalité de Pointe aux Trembles et de plusieurs autres entités, pour l'érection du Comté de Portneuf.*1er juillet 1855³ : Sécession de la Municipalité de Pointe aux Trembles, de la division du Comté de Portneuf en plusieurs entités.* 15 mars 1969⁴ : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Municipalité de Pointe aux Trembles, qui devient la Paroisse de Pointe-aux-Trembles.*2 janvier 1997⁵ : Fusion de la Paroisse de Pointe-aux-Trembles et du Village de Neuville, pour l'érection de la Ville de Neuville.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause

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1.	Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.	Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326.
3.	Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
4.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 349a.
5.	Gazette officielle du Québec, partie 2, 18 décembre 1996, 128e année, numéro 51, pages 6845-6847. La prise d'effet de ce décret est explicitement différée au 2 janvier 1997.

 

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