Frampton

(municipalité)

1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - ...

[61453 jours d'existence]

*1er juillet 18451 : Érection du Township de Frampton, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 18472 : Fusion du Township de Frampton, du Township de Cranbourne, de la Paroisse de Ste. Marie de la Nouvelle Beauce, de la Paroisse de Saint Elzéar de Liniere, de la Paroisse de St. Joseph de la Beauce, de la Municipalité de St. François de la Beauce, de la Municipalité d'Aubert Gallion et de la Municipalité de Metschermet, pour l'érection du Comté de Dorchester 1.*1er juillet 18553 : Sécession du Township de Frampton, de la division du Comté de Dorchester 1 en huit entités municipales.* 27 janvier 18924 : Modification au statut ainsi qu'au toponyme du Township de Frampton, qui devient la Paroisse de Saint-Edouard de Frampton.* 15 mars 19695 : Modification au toponyme de la Paroisse de Saint-Edouard de Frampton, qui devient la Paroisse de Saint-Édouard-de-Frampton.*6 décembre 19976 : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Paroisse de Saint-Édouard-de-Frampton, qui devient la Municipalité de Frampton.

 

Chronologie

Entité

Comptage

Rang

Administrateur

Début

Fin

 

 

 

Cause

Érection du Township




  
1.7.1845
 
 
 
 
 



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1.  
Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.  
Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326.
3.  
Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
4.  
Gazette officielle de Québec, 20 février 1892, page 548.
5.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 394a.
6.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 6 décembre 1997, 129e année, numéro 49, page 1644.

 

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