Les Éboulements
(municipalité)
1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - ...
[62684 jours d'existence]
*1er juillet 18451 : Érection de la Paroisse d'Eboulemens, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 18472 : Fusion de la Paroisse d'Eboulemens et de plusieurs autres entités, pour l'érection du Comté de Saguenay, Numéro Un.*1er juillet 18553 : Sécession de la Paroisse de L'Assomption de la Sainte-Vierge, de la division du Comté de Saguenay, Numéro Un, en plusieurs entités.* 15 décembre 19564 : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Paroisse de L'Assomption de la Sainte-Vierge, qui devient la Municipalité de Les Éboulements.* 15 mars 19695 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Les Éboulements, qui demeure la Municipalité de Les Éboulements.
Aucun administrateur dirigeant pour cette entité municipale dans la base de données
Archives | Cartes | Généalogies | Textes
1. | Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31. |
2. | Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326. |
3. | Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506. |
4. | Gazette officielle de Québec, 15 décembre 1956, tome 88, numéro 50, page 4155. |
5. | Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 248a. |
 
Tous droits réservés 2009-2024 : Institut généalogique Drouin
Textes, recherche et contenu : Janko Pavsic