Valcartier

(municipalité)

1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - 1.1.1862

[3170 jours d'existence]

*1er juillet 18451 : Érection de la Municipalité de Valcartier, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 18472 : Fusion de la Municipalité de Valcartier et de plusieurs autres entités, pour l'érection du Comté de Québec.*1er juillet 18553 : Sécession de la Municipalité de Valcartier, de la division du Comté de Québec en plusieurs entités.*1er janvier 18624 : Division de la Municipalité de Valcartier en deux entités, pour l'érection de la Municipalité de St. Gabriel Ouest et de la Municipalité de St. Gabriel de Valcartier.

Aucun administrateur dirigeant pour cette entité municipale dans la base de données



Archives | Cartes | Généalogies | Textes


1.  
Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.  
Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326.
3.  
Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
4.  
Statuts de la province du Canada, 24 Victoria, 1861, chapitre LXXIII, page 184.

 

autre recherche | autres sections

Tous droits réservés 2009-2023 : Institut généalogique Drouin
Textes, recherche et contenu : Janko Pavsic

mairesduquebec@hotmail.com