Arntfield

(municipalité)

1.1.1980 - 1.1.2002

[8037 jours d'existence]

* 1er janvier 19801 : Érection de la Municipalité d'Arntfield, d'un territoire jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 8 août 19812 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité d'Arntfield, qui demeure la Municipalité d'Arntfield.* 1er janvier 20023 : Annexion de la Municipalité d'Arntfield à la Ville de Rouyn-Noranda.

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1.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 29 décembre 1979, 111e année, numéro 52, page 10735.
2.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 8 août 1981, 113e année, numéro 32A, page 8799.
3.  
Gazette officielle du Québec, partie 2, 27 décembre 2001, 133e année, numéro 52, pages 8858-8878. La prise d'effet de ce décret est explicitement différée au 1er janvier 2002.

 

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