Nouvelle

(municipalité)

1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - ...

[60439 jours d'existence]

*1er juillet 18451 : Érection de la Municipalité de Shoolbred, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 18472 : Fusion de la Municipalité de Shoolbred et de plusieurs autres entités municipales, pour l'érection du Comté de Bonaventure 2.*1er juillet 18553 : Sécession de la Municipalité de Shoolbred, de la division du Comté de Bonaventure 2 en plusieurs entités municipales.*18 mai 18614 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Shoolbred, qui demeure la Municipalité de Shoolbred.* 24 octobre 19125 : Modification au toponyme de la Municipalité de Shoolbred, qui devient la Municipalité de Saint-Jean l'Evangéliste.* 5 décembre 19536 : Modification au toponyme de la Municipalité de Saint-Jean l'Evangéliste, qui devient la Municipalité de Nouvelle.* 15 mars 19697 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Nouvelle, qui demeure la Municipalité de Nouvelle.

 

Chronologie

Entité

Comptage

Rang

Administrateur

Début

Fin

 

 

 

Cause

Érection de la Municipalité




  
1.7.1845
 
 
 
 
 



Archives | Cartes | Graphiques | Textes


1.  
Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.  
Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326.
3.  
Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
4.  
Statuts de la province du Canada, 24 Victoria, 1861, chapitre XXIX, article 23, paragraphe 3, pages 71-83.
5.  
Gazette officielle de Québec, 9 novembre 1912, page 2357.
6.  
Gazette officielle de Québec, 5 décembre 1953, tome 85, numéro 49, page 3655.
7.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 314a.

 

autre recherche | autres sections

Tous droits réservés 2009-2018 : Institut généalogique Drouin
Textes, recherche et contenu : Janko Pavsic

mairesduquebec@hotmail.com