Saint-Gabriel-de-Rimouski

(municipalité)

1.1.1877 - ...

[51669 jours d'existence]

* 1er janvier 18771 : Érection de la Paroisse de Saint-Gabriel, d'un territoire jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 15 mars 19692 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Paroisse de Saint-Gabriel, qui demeure la Paroisse de Saint-Gabriel.* 3 juillet 19853 : Modification au statut de la Paroisse de Saint-Gabriel, qui devient la Municipalité de Saint-Gabriel.* 30 août 19864 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Saint-Gabriel, qui demeure la Municipalité de Saint-Gabriel.* 7 janvier 19895 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Saint-Gabriel, qui demeure la Municipalité de Saint-Gabriel.* 18 novembre 19896 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Saint-Gabriel, qui demeure la Municipalité de Saint-Gabriel.* 31 janvier 19987 : Modification au toponyme de la Municipalité de Saint-Gabriel, qui devient la Municipalité de Saint-Gabriel de-Rimouski.

Aucun administrateur dirigeant pour cette entité municipale dans la base de données



Archives | Cartes | Graphiques | Textes


1.  
Non documenté.
2.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 400a.
3.  
Gazette officielle du Québec, partie 2, 3 juillet 1985, 117e année, numéro 29, page 3426 ; Gazette officielle du Québec, partie 1, 6 juillet 1985, 117e année, numéro 27, page 3391. La double publication de ce décret semble résulter d'une erreur administrative.
4.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 30 août 1986, 118e année, numéro 35A, page 4561.
5.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 7 janvier 1989, 121e année, numéro 1, pages 5-6.
6.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 18 novembre 1989, 120e année, numéro 45A, page 4811.
7.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 31 janvier 1998, 130e année, numéro 5, page 97.

 

autre recherche | autres sections

Tous droits réservés 2009-2018 : Institut généalogique Drouin
Textes, recherche et contenu : Janko Pavsic

mairesduquebec@hotmail.com