Saint-Simon-de-Rimouski

(municipalité)

1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - ...

[62454 jours d'existence]

*1er juillet 1845¹ : Érection de la Municipalité de St. Simon de La Baie Ha Ha, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 1847² : Fusion de la Municipalité de St. Simon de La Baie Ha Ha, de la Municipalité d'Isle Verte, de la Municipalité de Kakoona, de la Municipalité de Trois-Pistoles (et de la Municipalité de Rivière du Loup ?), pour l'érection du Comté de Rimouski, Numéro Un.*1er juillet 1855³ : Sécession de la Municipalité de St. Simon de La Baie Ha Ha, de la division du Comté de Rimouski, Numéro Un en plusieurs entités municipales.* 15 mars 1969⁴ : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Municipalité de St. Simon de La Baie Ha Ha, qui devient la Paroisse de Saint-Simon.*21 mars 2020⁵ : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Paroisse de Saint-Simon, qui devient la Municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski.* ? ? ?⁶ : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski, qui demeure la Municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection de la Municipalité						1.7.1845

Archives   |   Cartes   |   Généalogies   |   Textes

1.	Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.	Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326.
3.	Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
4.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 412a.
5.	Gazette officielle du Québec, partie 1, 21 mars 2020, 152e année, numéro 12, page 243.
6.	Non documenté.

 

autre recherche | autres sections