Saint-Modeste

(municipalité)

1.7.1855 - ...

[59646 jours d'existence]

*1er juillet 18551 : Érection du Township de Whitworth, de la division du Comté de Rimouski, Numéro Un en plusieurs entités municipales.* 11 décembre 18562 : Modification au statut ainsi qu'au toponyme du Township de Whitworth, qui devient la Paroisse de Saint Modeste.* 15 mars 19693 : Modification au toponyme de la Paroisse de Saint Modeste, qui devient la Paroisse de Saint-Modeste.* 28 novembre 20094 : Modification au statut de la Paroisse de Saint-Modeste, qui devient la Municipalité de Saint-Modeste.

 

Chronologie

Entité

Comptage

Rang

Administrateur

Début

Fin

 

 

 

Cause

Érection du Township




  
1.7.1855
 
 
 
 
 



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1.  
The Canada Gazette, 11 mars 1848, pages 5188-5189 ; The Canada Gazette, 18 mars 1848, pages 5202-5204 ; The Canada Gazette, 25 mars 1848, pages 5217-5219. Le décret du Lieutenant-Gouverneur est daté du 23 février 1848 et la reconnaissance civile du township y est explicitement différée au 10 mars 1848. Ce décret fut l'objet d'une sextuple publication (triple en anglais et triple en français). Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
2.  
The Canada Gazette, 20 décembre 1856, pages 2505-2506 ; The Canada Gazette, 27 décembre 1856, pages 2565-2566 ; The Canada Gazette, 3 janvier 1857, page 41. Ce décret fut l'objet d'une sextuple publication (triple en anglais et triple en français).
3.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 408a.
4.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 28 novembre 2009, 141e année, numéro 47, page 1113.

 

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