Sainte-Hélène-de-Kamouraska

(municipalité)

1.7.1855 - ...

[59698 jours d'existence]

*1er juillet 18551 : Érection de la Paroisse de Sainte Hélène, de la division du Comté de Kamouraska en plusieurs entités municipales.* 15 mars 19692 : Modification au toponyme de la Paroisse de Sainte Hélène, qui devient la Paroisse de Sainte-Hélène.* 2 juin 20073 : Modification au statut de la Paroisse de Sainte-Hélène, qui devient la Municipalité de Sainte-Hélène.* 13 septembre 20144 : Modification au toponyme de la Municipalité de Sainte-Hélène, qui devient la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Kamouraska.

 

Chronologie

Entité

Comptage

Rang

Administrateur

Début

Fin

 

 

 

Cause

Érection de la Paroisse




  
1.7.1855
 
 
 
 
 



Archives | Cartes | Graphiques | Textes


1.  
The Canada Gazette, 19 février 1848, pages 5139-5140 ; The Canada Gazette, 26 février 1848, pages 5162-5163 ; The Canada Gazette, 4 mars 1848, page 5178. Ce décret fut l'objet d'une sextuple publication (triple en anglais et triple en français). Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
2.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 395a.
3.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 2 juin 2007, 139e année, numéro 22, page 528.
4.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 13 juin 2014, 146e année, numéro 37, page 900.

 

autre recherche | autres sections

Tous droits réservés 2009-2019 : Institut généalogique Drouin
Textes, recherche et contenu : Janko Pavsic

mairesduquebec@hotmail.com