Arthabaska

(municipalité)

1.7.1845 - 24.11.1846

[512 jours d'existence]

*1er juillet 1845¹ : Érection de la Municipalité d'Arthabaska, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 24 novembre 1846² : Division de la Municipalité d'Arthabaska en deux entités, pour l'érection de la Municipalité de Saint Christophe d'Arthabaska et de la Municipalité de Saint Norbert d'Arthabaska.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection de la Municipalité						1.7.1845
Arthabaska (municipalité)			vacance à la mairie	1.7.1845	-	?.?.1845
Arthabaska (municipalité)			lacune	?.?.1845	-	24.11.1846
Division de la Municipalité				24.11.1846

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1.	Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.	The Canada Gazette, 28 novembre 1846, page 3537 ; The Canada Gazette, 5 décembre 1846, pages 3579-3580 ; The Canada Gazette, 12 décembre 1846, page 3622. Ce décret fut l'objet d'une sextuple publication (triple en anglais et triple en français).

 

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