Saint-Adrien

(municipalité)

15.10.1878 - ...

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* 15 octobre 18781 : Érection de la Municipalité de Sud-Ouest du canton de Ham, de la division du Township de Ham Sud en deux entités municipales.* 9 avril 19602 : Modification au toponyme de la Municipalité de Sud-Ouest du canton de Ham, qui devient la Municipalité de Saint-Adrien.* 15 mars 19693 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Saint-Adrien, qui demeure la Municipalité de Saint-Adrien.

 

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1.  
Gazette officielle de Québec, 26 octobre 1878, page 3072. Les sources secondaires donnent le 1er janvier 1879 en citant le code municipal alors qu'à l'époque, la prise d'effet du décret correspond à la date de l'approbation par le Lieutenant-Gouverneur en Conseil, donc ici, le 15 octobre 1878 (date citée). L'original du décret reste à vérifier.
2.  
Gazette officielle de Québec, 9 avril 1960, tome 92, numéro 15, page 1665.
3.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 386a.

 

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