Saint-Marcel-de-Richelieu

(municipalité)

1.7.1855 - ...

[59371 jours d'existence]

*1er juillet 18551 : Érection de la Paroisse de Saint Marcel, de la division du Comté de Richelieu en plusieurs entités municipales.* 15 mars 19692 : Modification au toponyme de la Paroisse de Saint Marcel, qui devient la Paroisse de Saint-Marcel.* 31 décembre 19883 : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Paroisse de Saint-Marcel, qui devient la Municipalité de Saint-Marcel-de-Richelieu.* 18 novembre 19894 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Saint-Marcel-de-Richelieu, qui demeure la Municipalité de Saint-Marcel-de-Richelieu.

 

Chronologie

Entité

Comptage

Rang

Administrateur

Début

Fin

 

 

 

Cause

Érection de la Paroisse




  
1.7.1855
 
 
 
 
 



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1.  
The Canada Gazette, 10 septembre 1853, pages 1362-1363 ; The Canada Gazette, 17 septembre 1853, pages 1406-1407 ; The Canada Gazette, 24 septembre 1853, pages 1442-1443. Ce décret fut l'objet d'une sextuple publication (triple en anglais et triple en français). Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
2.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 407a.
3.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 31 décembre 1988, 120e année, numéro 53, page 4997.
4.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 18 novembre 1989, 120e année, numéro 45A, page 4813.

 

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