Upton

(village)

1.1.1878 - 25.2.1998

[43885 jours d'existence]

* 1er janvier 18781 : Érection du Village d'Upton, de la scission de la Paroisse de Saint-Ephrem d'Upton.* 15 mars 19692 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme du Village d'Upton, qui demeure le Village d'Upton.* 25 février 19983 : Fusion du Village d'Upton et de la Paroisse de Saint-Éphrem d'Upton, pour l'érection de la Municipalité d'Upton.

 

Chronologie

Entité

Comptage

Rang

Administrateur

Début

Fin

 

 

 

Cause

Érection du Village




  
1.1.1878
 
 
 
 
 



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1.  
Gazette officielle de Québec, 29 décembre 1877, pages 3873-3874. Le décret du Lieutenant-Gouverneur est daté du 27 décembre 1877 et l'érection de l'entité y est explicitement différée au 1er janvier 1878, conformément à l'article 42 du code municipal «42. Le territoire ainsi annexé à la municipalité rurale fait partie de cette municipalité, pour toutes les fins municipales, à dater du premier jour du mois de janvier qui suit la publication de la résolution.» Statuts de la province de Québec, 34 Victoria, 1870, chapitre LXVIII, pages 285-478 (sanctionné le 24 décembre 1870).
2.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 460a.
3.  
Gazette officielle du Québec, partie 2, 25 février 1998, 130e année, numéro 9, pages 1391-1394.

 

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