Saint-Ours

(paroisse)

1.7.1845 - 1.9.1847 ● 1.7.1855 - 17.4.1991

[50392 jours d'existence]

*1er juillet 1845¹ : Érection de la Municipalité de St. Ours, d'un compeau jusqu'alors dépourvu d'organisation municipale.* 1er septembre 1847² : Fusion de la Municipalité de St.Ours et de plusieurs autres entités municipales, pour l'érection du Comté de Richelieu.*1er juillet 1855³ : Sécession de la Municipalité de St. Ours, de la division du Comté de Richelieu en plusieurs entités municipales.*5 janvier 1957⁴ : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Municipalité de St. Ours, qui devient la Paroisse de St-Ours.* 15 mars 1969⁵ : Modification au toponyme de la Paroisse de St-Ours, qui devient la Paroisse de Saint-Ours.*17 avril 1991⁶ : Annexion de la Paroisse de Saint-Ours à la Ville de Saint-Ours.

 

Chronologie
Entité	Comptage	Rang	Administrateur	Début		Fin						Cause
Érection de la Municipalité						1.7.1845
St. Ours (municipalité)			vacance à la mairie	1.7.1845	-	?.?.1845
St. Ours (municipalité)	10452	1	François Giard	?.?.1845	-	1.9.1847
Fusion de la Municipalité				1.9.1847

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1.	Statuts provinciaux du Bas Canada, 8 Victoria, 1845, chapitre XL, pages 219-236. The Canada Gazette, 18 juin 1845, pages 19-31.
2.	Statuts provinciaux du Canada, 10-11 Victoria, 1847, chapitre VII, pages 1303-1326.
3.	Statuts de la province du Canada, 18 Victoria, 1855, chapitre C, pages 395-506.
4.	Gazette officielle de Québec, 5 janvier 1957, tome 89, numéro 1, pages 38-39.
5.	Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 409a.
6.	Gazette officielle du Québec, partie 2, 17 avril 1991, 123e année, numéro 16, pages 1917-1919.

 

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