Saint-Alphonse-Rodriguez

(municipalité)

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[0 jours d'existence]

* (1er juillet 1855)1 : Érection (...).* 3 mai 18592 : Abrogation (...).* 3 mai 18593 : (...), qui devient la Paroisse de Bienheureux Alphonse Rodriguez.* 14 octobre 18664 : Modification (...)* 15 mars 19695 : Modification au toponyme de la Paroisse de Bienheureux Alphonse Rodriguez, qui devient la Paroisse de Saint-Alphonse-de-Rodriguez.* 20 avril 19916 : Modification au statut ainsi qu'au toponyme de la Paroisse de Saint-Alphonse-de-Rodriguez, qui devient la Municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez.* 15 août 19927 : Confirmation du statut ainsi que du toponyme de la Municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez, qui demeure la Municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez.

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1.  
Non documenté.
2.  
The Canada Gazette, 7 mai 1859, page 1163 ; The Canada Gazette, 14 mai 1859, page 1220 ; The Canada Gazette, 28 mai 1859, page 1320. Ce décret fut l'objet d'une sextuple publication (triple en anglais et triple en français).
3.  
The Canada Gazette, 7 mai 1859, pages 1163-1164 ; The Canada Gazette, 14 mai 1859, pages 1220-1221 ; The Canada Gazette, 28 mai 1859, pages 1320-1321. Ce décret fut l'objet d'une sextuple publication (triple en anglais et triple en français).
4.  
Statuts de la province du Canada, 29-30 Victoria, chapitre XXXII, section 16, pages (...).
5.  
Gazette officielle du Québec, édition spéciale, 15 mars 1969, 101e année, numéro 11A, page 387a.
6.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 20 avril 1991, 123e année, numéro 16, page 1421.
7.  
Gazette officielle du Québec, partie 1, 15 août 1992, 124e année, numéro 32A, page 3936.

 

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